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Mission et Objectif du Site

Ce site est destiné au grand public, notamment aux patient(e)s candidat(e)s à une prise en charge en chirurgie esthétique et/ou de chirurgie plastique et/ou réparatrice et/ou de médecine esthétique et a pour objectif d'apporter un complément d'information clair à leur consultation et même de préparer en amont la consultation à venir afin de l'optimiser.

La consultation du Site est subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d'utilisation suivantes.

L'internaute s'engage à faire un usage personnel des informations contenues sur le Site et informations contenues sur le Site et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l'internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Les renseignements exposés sur ce site font état de procédés reconnus par la grande majorité du corps médical et validés par la Société Française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et Esthétique. Les fiches d'information sur les interventions esthétiques et plastiques de la SOFCPRE sont consultables sur ce site.

Ce site suit les recommandations du Conseil National de l'Ordre des Médecins regroupées dans la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l'Ordre des Médecins (2014).

1. Propriété Intellectuelle

Le présent site relève des traités internationaux et de la législation française sur la propriété intellectuelle et les droits d'auteur. Il est conforme aux dispositions prévues par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN).

Les textes publiés (hors commentaires d'utilisateurs autres que le Docteur Jean DELPIERRE) sont la propriété du Docteur Jean DELPIERRE. L'internaute n'a pas l'autorisation de les reproduire (totalement ou partiellement, de manière pérenne ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier) sans le consentement exprès, préalable et écrit, du Docteur Jean DELPIERRE. Toute reproduction non autorisée, même partielle, est interdite et tout contrevenant, même à l'étranger est passible de poursuites.

La contrefaçon des œuvres numériques publiées en France ou à l'étranger constituent une infraction pénale punie au minimum de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement, selon les termes de l'article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.

L'utilisateur est seul responsable de ses commentaires qu'il met en ligne sur le site, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. Il s'engage notamment à ce que ces données ne puissent porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient.

Le Responsable de la Publication se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l'accord préalable et exprès du Docteur Jean DELPIERRE.

2. Données Personnelles et Confidentialité

Le responsable du site s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du site, soient exercés conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi " Informatique et Libertés ". Ainsi, les responsables du site garantissent la confidentialité des informations médicales des utilisateurs transmises par email. Cette garantie de confidentialité s'applique également à la collecte des adresses email des utilisateurs.

Conformément au RGPD, Règlement Européen n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous validez connaître votre droit d'accéder aux données vous concernant et de les faire rectifier ou supprimer.

L'utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit en contactant directement le responsable du site par mail: docteurjeandelpierre@gmail.com

Selon la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l'Ordre des Médecins (2010): " La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l'affichage de fiches d'information qui précéderont, accompagneront ou suivront l'information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d'une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l'obligation d'information et l'obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l'exposé de situation individuelle, sous l'apparence de " cas clinique " est formellement à proscrire. "

Les images et supports visuels présents ont pour objectif une meilleure compréhension des informations présentes sur le site et le Docteur DELPIERRE rappelle le caractère unique et singulier de chaque patient, ce qui implique l'absence de transposition possible des résultats à un autre sujet quel qu'il soit.

3. Responsabilité

Le site propose des liens hypertextes vers des ressources web externes, éditées et gérées par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle ne peut être exercé sur des sites tiers, l'utilisateur reconnaît que les responsables du présent site n'assument aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources et ne peuvent être tenus responsables quant à leur contenu.

4. Indépendance Financière du Site

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